Déposée le 5 août 2002 par SAY Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « PERSO CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est SAY Patrick domicilié(e) 3 PLACE ARISTIDE BRIAND,44000 NANTES - 44000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAY Patrick domicilié(e) 3 Place Aristide Briand,44000 NANTES - 44000 - France.
La marque PERSO CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAY Patrick - 3 PLACE ARISTIDE BRIAND,44000 NANTES - 44000 - France
SAY Patrick - 3 Place Aristide Briand,44000 NANTES - 44000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Appareils et instruments électroniques de gestion et de contrôle des accès. Appareils de transmission de données informatiques. Ordinateurs, systèmes informatiques. Appareils et instruments de traitement de données informatiques, modems, progiciels enregistrés. Programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargées depuis un réseau informatique externe. Télécommunication. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes radio. Fourniture d'accès à un réseau mondial. Service d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Hébergement de sites Web pour des tiers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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